chargement en cours...
partager sur LinkedIn partager sur Twitter partager sur Facebook

Covid-19, des mesures pour les ETARF

Mise à jour le vendredi 1 Avril 2021 à 10h00.


De nouvelles contraintes de déplacement sont mises à place à partir du 3 avril.

Suite au dicours du président, l'ensemble du territoire est concerné par les restrictions suivantes.

- Couvrre feux de 19h à 6h. Tout déplacement est interdit, sauf motifs impérieux ou pour le travail, et avec attestation de déplacement.

- Tout déplacement inter-régionnaux est interdit sauf pour motif impérieux ou déplacement professionnel, et avec une attestation.

- Entre 6h et 19h, tout déplacement est limité à un rayon de 10km autour de chez soit, avec une attestation de domicile. Au delà, une attestation de déplacement est obligatoire.

Les entreprises de travaux agricoles et forestiers pourront maintenir leurs activités, et leurs déplacements professionnels.

Les sorties et déplacements sans attestations dérogatoires sont punis d'une amende de 135 € et jusqu'à 3750 € en cas de récidive.

Nouvelle-Attestation de déplacement à télécharger ici

Attesation de déplacement professionel à télécharger ici

 

Lorsque cela est possible, le télétravail est obligatoire.

 

Depuis le lundi 2 novembre à 9h, un numéro d'appel spécial d'information sur les mesures d'urgences pour les entreprises en difficulté est mis en place au niveau national : le 0806 000 245 (appel non surtaxé, prix d'un appel local, accessible du lundi au vendredi de 9h à 12h puis de 13h à 16h).

 

Pour surmonter cette crise, l'État maintient certains dispositifs tels que :

 

  • Chômage partiel, pris en charge à 100 %, avec 0 reste à charge pour l'entreprise, jusqu'à la fin d'année 2020.
  • Fond de solidarité pour les entreprises, reporté jusqu'à la fin d'année 2020 pour les entreprises les plus touchées
  • Report des cotisations sociales
  • Prêts garantis par l'Etat
  • Accompagnement pour le développement des compétences, avec la mise en place d'un dispositif de prise en charge des formations professionnelles pour les salariés en chômage partiel.
  • Prorogation de l'aide au logement des travailleurs sainsonniers agricoles

 

Fond de solidarité rétablie :

Pour les entreprises restant ouvertes, et ayant une baisse de 50 % du chiffre d'affaire dû au confineent peuvent demande une aide pouvant aller jusqu'a 1500 € par mois.

Pour en bénéficier, l'entreprise doit se déclarer sur le site impot.gouv.fr à partir de début décembre.

Report de cotisation sociales MSA :

Si vous rencontrez des difficultés au niveau de votre trésorerie, la MSA vous propose de demander le report de tout ou partie de vos échéances de cotisations pour les échéances du 5 ou du 15 novembre 2020, correspondant à la période d'emploi d'octobre 2020.

Pour en bénéficier, il vous suffit de télécharger le formulaire en bas de page, et de le renvoyer par mail.

- Caisse MSA de la Dordogne Lot-et-Garonne : contactdsn@dlg.msa.fr

- Caisse MSA de la Gironde : recouvrementamiable.blf@msa33.msa.fr

- Caisse MSA Sud Aquitaine : recouvrementctx.blf@sudaquitaine.msa.fr

- Caisse MSA Poitou : recouvrement.blf@poitou.msa.fr

- Caisse MSA des Charentes : servicecontentieux@charentes.msa.fr

- Caisse MSA du Limousin : reportscovid19.blf@limousin.msa.fr

 

Les salariés et les dirigeants assimilés salariés peuvent, sous conditions, bénéficier d'une aide de maximum 1500 €.

L'action sociale du régime de retraite complémentaire Agirc-Arrco crée une aide exceptionnelle d'urgence pour les salariés cotisants Agirc-Arrco et les dirigeants salariés du secteur privé, qui connaissent des difficultés d'ordre financier du fait de la crise sanitaire.
Cette aide circonstanciée sera allouée une fois et pourra atteindre 1500 € en fonction de la situation du demandeur.
Pour en bénéficier, le salarié doit contacter sa caisse de retraite complémentaire (AG2R, KLESIA, IRP AUTO, PRO BTP, ...).

La communication de l'Agirc-Arrco : https://www.agirc-arrco.fr/actualites/detail/covid-19-lagirc-arrco-met-en-place-une-aide-exceptionnelle-dediee-aux-salaries/

 

 

Les Prêts garantis par l'Etat peuvent être contracté jusqu'au 30 juin 2021 au lieu du 31 décembre 2020.

 

Aide au logement des travailleurs saisonniers agricoles

Aide de 150€ par mois, dans la limite de 600€, à partir du début du contrat saisonnier. Peuvent en bénéficier les salariés des entreprises agricoles, quelle que soit l'ancienneté, la durée et la nature de leur contrat de travail, exerçant une activité saisonnière.

Plus d'infos sur : https://agriculture.gouv.fr/covid-19-le-ministere-de-lagriculture-et-action-logement-prolongent-laide-aux-saisonniers-agricoles

 

Une Foire Aux Questions Covid-19 est disponible sur le site du gouvernement concernant les mesures de soutient aux entreprise.

 

Documents à télécharger

APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ETARF - 1er avril

Application de la CCN au 1er avril

La nouvelle Convention Collective Nationale des entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers (ETARF) est entrée en vigueur depuis le 1er avril avec l'IDCC 7025 (numéro d'identification).
L'ensemble des entreprises de prestations de travaux et de services agricoles, ruraux, forestiers, sylvicoles et avicoles, adhérentes ou non, doivent l'appliquer de manière obligatoire à compter de cette date !


Cette convention est spécifique et applicable uniquement pour les salariés des entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers.

Les entreprises appliquent les rémunérations visées dans les accords territoriaux. Cependant, dans le cadre de l'harmonisation des rémunérations, il est préconisé de respecter pour chaque emploi, au moins la rémunération minimale déterminée par la grille de rémunération de la CCN ETARF.

En Nouvelle-Aquitaine, la présence de conventions collectives territoriales impliquent la coexistence de la CCN des ETARF et des accords territoriaux. Les classifications territoriales s'appliquent dans l'attente de l'adaptation des accords territoriaux avec les nouvelles grilles de classifications nationales de la CCN ETARF.


Pour la mise en application, nous vous invitons à prendre connaissance de la NOTE INFOS N°1 FNEDT dans votre espace adhérents, onglet "CCN ETARF".


Où trouver la convention collective nationale des ETARF et ses annexes ?
- Sur le site de la FNEDT : https://www.fnedt.org/convention-collective-ETARF
- Dans l'espace adhérent du site EDT Nouvelle-Aquitaine, onglet "CCNETARF" (veuillez nous contacter si vous n'avez plus vos identifiants).

 

Une FAQ est en cours de création par le réseau.

Pour tous compléments d'informations, le réseau EDT se tient à votre disposition.

Nouvelle Fiches emplois ETARF

La fiche emplois ETARF pour la Région Nouvelle-Aquitaine est disponible.

La barre des 30 000 emplois est franchie.
On observe :
- une augmentation du nombre total d'entreprises, nombre d'ETA, et nombre d'employeurs
- une augmentation du nombre d'emplois, permanents et saisonniers
- une augmentation d'ETP (+1000 en deux ans!)
- une augmentation de la part de la MO féminine

Vous la retrouverez en cliquant ici.

Produits phytosanitaires : séparation de la vente et du conseil à partir du 1er janvier 2021

Garantir l'indépendance du conseil délivré aux agriculteurs : tel est l'objectif de l'ordonnance sur la séparation du conseil et de la vente/application/mise sur le marché de produits phytosanitaires publiée le 24 avril 2019. Cette ordonnance, issue de la loi « Egalim » du 30 octobre 2018, vise ainsi à prévenir tout risque de conflit d'intérêts qui pourrait résulter de la coexistence chez un même opérateur d'activités de conseil et d'application, de vente ou de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques.

Retrouvez toutes les infotmations sur le site du Ministère de l'Agriculteur de l'Alimentation

Création de la Convention collective nationale ETARF

Après plus de trois années de travail et de négociations, les partenaires sociaux de l'agriculture et la FNEDT ont signé la convention collective nationale ETARF.

Retrouvez, en cliquant sur ce lien, le communiqué de presse de la FNEDT.

Covid-19, des mesures pour les ETARF

Mise à jour le Jeudi 08 juiillet à 14h00 (Important : Documents à télécharger en bas de cette page)

Cela fait maintenant 1 mois et demi que le gouvernement français a décrété l'état d'urgence sanitaire, en imposant un confinement total.
Les intempéries de cet hiver ont rendu votre activité difficile. Par la suite, et malgré la possibilité pour vous de vous rendre sur les chantiers, la crise sanitaire à fortement impactée vos entreprises.
Pour surmonter cette crise, l'État et la Région ont mis en place des dispositifs tels que :

 

  • Prêts garantis par l'État et les fonds de prêts TPE PME de la Région
  • Chômage partiel
  • Report des paiements de cotisations
  • Fond de solidarité financé par l'État et la Région

 


L'ensemble de ses dispositifs, et d'autres encore, sont détaillés dans la note d'informations à télécharger en bas de page.

Il est encore possible de bénéficier de ces avantages, et nous vous invitons vivement à réaliser les démarches. En effet, certaines aides vous permettent d'améliorer votre trésorerie, en attendant la reprise totale de vos activités. Elles ont une durée limitée dans le temps dont les avantages ne pourront plus vous être accordés après la période concernée. N'attendez donc pas que la situation financière se complique pour engager toute procédure, il faut anticiper !

 

La Région Nouvelle-Aquitaine a, par ailleurs, mis en place une « cellule d'écoute et de soutien pour les dirigeants » vous permettant de discuter avec un interlocuteur et ainsi avoir des réponses à vos inquiétudes et trouver des solutions pour avancer.

Contact de la cellule d'écoute du CR NA : 05 57 57 55 88 de 9h à 12h et de 14h à 17h du lundi au vendredi.
Toutes les informations sont à retrouver sur le site :
https://entreprises.nouvelle-aquitaine.fr/actualites/coronavirus-une-cellule-decoute-et-de-soutien-pour-les-dirigeants

 

En plus de cette cellule de crise, la Région a mis en place une page internet regroupant toutes les informations relatives aux aides et au soutien des entreprises.
https://entreprises.nouvelle-aquitaine.fr/


L'association des ETF Nouvelle-Aquitaine, a également envoyé un courrier à l'ensemble des caisses locales MSA pour demander un dispositif de sauvegarde des entreprises sous la forme d'une année blanche. Cette action a été réalisée à l'échelle nationale et régionale.
Pour vous accompagner dans cette situation, vous trouverez une note du syndicat des EDT NA relative à la gestion des conséquences et les mesures de soutien des EDT et ETF. Ce document sera modifié ou complété selon l'évolution de la situation.

 

Déplacements :

Une attestation de déplacement est obligatoire lorsque vous sortez de votre département, et que vous dépassez un rayon de 100km. Il vous est donc possible de vous déplacer sans attestation sur l'ensemble de votre département. La limite de 100km ne s'applique que lorsque vous sortez de votre département de résidence. L'attestation est à télécharger en bas de la page.

Dans le cas d'un déplacement professionnel récurent, une seule attestation est nécessaire pour l'ensemble de la période. Il suffi de cocher la case correspondante.

Dans le cas d'un déplacement professionel sur plusieurs communes, il est possible d'inscrire "déplacement itinérant" à la place de la commune, et de pouvoir le justifier en cas de contrôle.

 

Le déconfinement, annoncé par le gouvernement pour le 11 mai, nécessitera une nouvelle organisation pour vos déplacements, pour vos salariés. Le gouvernement a réalisé un protocole national de déconfinement afin de vous aider à assurer la santé et la sécurité de vos salariés. Ce document est à télécharger en bas de page. Il vient en complément des guides métiers élaborés en partenariat avec les fédérations professionnelles et les partenaires sociaux.

Enfin, nous vous rappelons que le moyen le plus efficace et rapide pour lutter contre la diffusion du virus est donc de limiter les contacts physiques et de privilégier uniquement les déplacements indispensables. Chacun, employeur comme salarié, peut donc contribuer à cette lutte en appliquant ces règles.
De plus, nous vous adressons des supports de communication sur les gestes et mesures d'hygiène à respecter afin de limiter au mieux la diffusion de ce virus.
À ce jour, nous ne pouvons que vous réaffirmer notre mobilisation afin de vous accompagner durant cette période.

 

Le réseau des EDT et ETF NA

 


Documents à télécharger :

Circulaire du Gourvernement

- Circulaire du 20 mai - contrôle aux frontière

- Instruction du 1er Ministre pour le contrôle aux frontières - 14 juin 2020

- Protocole national du 2 juin 2020 pour le transport

Mesures d'accompagnement de la profession

- Accueil des saisonniers étrangers - Covid 19

Synthèses des mesures d'aides

Note d'information - EDT Nouvelle- Aquitaine (8 juin 2020)

- Guide plan continuité activité

Plan d'Urgence Conseil Régional NA (14 avril 2020)

- FAQ de la DGE (version du 15 mai 2020)

- Modèle courrier FNEDT pour chômage partiel

Liste fournisseurs de masques

Attestations

- Attestation de déplacement au delà de 100km

Communiqués en soutien à la profession

- Communiqué de presse des ETF - 30 mars 2020

- Communiqué du Ministre de l'intérieur sur les déplacements

Courrier de soutien du Gouvernement au maintien de l'activité

Soutien de Mme la Préfète de Région envers les Entrepreneurs

- Soutien exceptionnel du Gouvernement à la filière viticole

Banques

- Communiqué de presse de la fédération des banques

- Modèle de courrier à destination des banques

Fiches informations prévention

- Fiche prévention sur le port du masque - Ministère du Travail

- Note sur l'hébergement des salariés

Informations aux conducteurs d'engins

- Fiche MSA n°1 - Gestes barrières

- Fiches MSA n°2 - Organisation du travail

- Fiche MSA n° 3 - Organisation des espaces

- Fiche MSA n°4 - Travail sur un chantier agricole

Fiche MSA n° 5 - Travaux forestiers

- Fiche déconfinement du Ministère "Travaux saisonniers"

- Fiche déconfinement du Ministère "Chantiers de travaux agricoles"

- Fiche déconfinement du Ministère "Travaux viticoles" 

- Fiche MSA "Vendanges 2020 et Covid 19"

- Fiche MSA "Cas covid en entreprise"

"Couvre-Feu" COVID-19

Deux départements sont nouvellement concernés par les mesures de restriction dites de « couvre-feu » : les Pyrénées-Atlantiques et la Haute-Vienne.

Des restrictions de circulation s'appliquent entre 21h et 6h à partir du samedi
24 octobre, sur l'ensemble du territoire des départements concernés et, normalement, pour une durée de six semaines... Des dérogations sont possibles. Les attestations de déplacements dérogatoires sont à télécharger dans la circulaire ci-dessous.

Atestation de déplacement

Information Covid-19

Lettre de la FREDT NA et FRSEA NA aux entreprises de travaux agricoles, aux clients agriculteurs et aux exploitants agricoles concernant les travaux d'automne

Plateforme d'échanges ETF-EDT

Pour accompagner les salariés des ETF actuellement au chômage partiel, l'Association des ETF NA et la FREDT NA ont créé une plateforme dédiée à l'entraide entre ces deux secteurs. Le principe est de transférer temporairement les compétences de ces salariés forestiers à l'arrêt vers les Entreprises de Travaux Agricoles qui commencent leur saison.

Retrouvez toutes annonconces en cliquant ici

Lancement AAP Régional "soutien à la modernisation des outils de production des ETA"

L’appel à projets « Soutien à la modernisation des outils de production agro-écologiques à destination des Entreprises de Travaux Agricoles » est à nouveau ouvert du 04 mars 2020 au 31 août 2020.

Cette opération vise à soutenir les investissements dans les entreprises de travaux agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales et assurer à long terme la compétitivité des exploitations agricoles de Nouvelle-Aquitaine.

 

Pour toute question, vous pouvez contacter la FREDT Nouvelle-Aquitaine.

Mme Eva PIQUET (Bordeaux) : 05 56 88 05 38

M. Vincent LECHEVALIER (Limoges) : 05 87 50 41 94

 

Documents à télécharger :

Document de présentation AAP

Formulaire de demande 

Les ZNT et les produits le plus préoccupants

Les ZNT obligent de maintenir une zone non traité de 20 m pour les substances les plus préoccupante. Le 19 février dernier, la liste de ces produits est sortie.

Vous pouvez la télécharger dans votre espace adhérent, rubrique "application de produits phytos"

88ème Congrés National EDT 2020

Les Pays de la Loire accueillent le 88ème Congrès National EDT. Il se déroulera les 26, 27 et 28 mars 2020 à Cholet.

Vous retrouverez le bulletin d'inscription, le programme, et toutes les informations pratiques sur le site internet du congrès (lien ci-dessous). Nous vous y attendons nombreux.

Congés EDT 2020

Article 16 de la loi de finances 2020

Les ETA disent NON à une nouvelle couleur de gazole

http://www.forum-chantiers.com

Salon des ETA 2019

Retrouvez les EDT au salon des ETA au Centre des Expositions au Mans les 11 et 12 Décembre.

Plus d'infos sur le salon en cliquant ici

EDT 86 présent à "la Ferme s'invite"

88ème Congrès national EDT

Le 88ème Congrès national EDT aura lieu les 26, 27 et 28 mars 2020 à Cholet, dans les Pays de la Loire.

Vous retrouverez toutes les informations pratiques sur le site : https://congres-edt.fr/

Pour vous inscrire, merci de remplire le bulletin d'inscription.

La bande annonce est disponible sur Youtube

Vous pouvez également suivre les actualités du congrés sur facebook

EDT et Vous

La FREDT Nouvelle-Aquitaine, souhaite faire le point sur l'attente que vous, Entrepreneurs des Territoires, attendez de vos syndicats.

Pour cela merci de prendre 5 min pour répondre au questionnaire.

QUESTIONNAIRE

INNOV-AGRI - 4 et 5 septembre 2019

Formation CQP à la MFR de Cussac

La MFR de Cussac (87) ouvre en septembre prochain sa formation "d'ouvrier(ère) Hautement qualifié(e) conducteur(trice) d'engins agricoles". 

Vous retrouverez toutes les informations sur la fiche technique.

Salon Agricole Nouvelle-Aquitaine

Le Salon Agricole Nouvelle-Aquitaine aura lieu du 1er au 10 juin 2019.

Pour toute information vous pouvez consulter le site :

https://www.salon-agriculture.fr

Salon Agri Bdx 2019

Formations "Réglage de moissonneuse-batteuse" avec Nicolas THIBAUD

Les prochaines formations "Réglage de moisssonneuse-batteuse" avec Nicolas THIBAUD auront lieu le 4 juin en Dordogne et le 14 juin 2018 en Deux-Sèvres.Vous avez jusqu'au 18 mai 2018 pour vous inscrire : nouvelleaquitaine@e-d-t.org ou 06 89 15 71 05.

 

Un JOB DATING pour booster l'emploi agricole, forestier et agroalimentaire !

L’agriculture, l’agroalimentaire, la forêt recrutent ! Le 5 juin prochain, la FNSEA Nouvelle-Aquitaine avec de nombreux partenaires dont la FREDT, organisera son 3ème job dating agri / agro au Salon de l’agriculture de Nouvelle Aquitaine, avec quelques nouveautés.

On ne le sait pas assez mais le secteur agricole et agroalimentaire sont pourvoyeurs de nombreux emplois. De la production à la commercialisation en passant par la transformation, la logistique, le contrôle qualité ou la conduite d’engins, beaucoup d’opportunités existent en région Nouvelle-Aquitaine. Forts du succès obtenu lors des précédentes éditions, la FNSEA Nouvelle-Aquitaine et ses partenaires* organisent, pour la 3eannée consécutive, un job dating agri/agro au Salon de l’agriculture de Nouvelle-Aquitaine, le 5 juin prochain. L’objectif de cet évènement est de faire connaître les métiers des secteurs agricoles et agroalimentaires et leurs opportunités d’emploi. C’est également de répondre aux besoins de main d’œuvre des employeurs en mettant en relation de manière très concrèteles recruteurs et les candidats. De nombreux partenaires mobilisés sur les questions de l’emploi s’associent à l’opération : emploi / formation (APECITA, ANEFA, Pôle Emploi), agroalimentaire (IFRIA, ARIA), syndicat (Négoce agricole), coopératives (Coop de France), banques (Crédit Agricole Aquitaine), Entrepreneurs de travaux agricoles (FR EDT) et FR CUMA.

Dès à présent, les entreprises souhaitant participer peuvent s’inscrire en ligne sur INSCRIPTION JOBDATING AGRIAGRO_ENTREPRISE et déposer des offres de postes.

En amont, la FNSEA Nouvelle-Aquitaine communiquera largement sur les entreprises participantes et leurs offres notamment via ses partenaires et les réseaux sociaux. Dès la fin avril, les candidats pourront s’inscrire, se positionner sur une ou plusieurs offres et déposer leur CV. 

Le jour J, en matinée, les candidats seront accueillis sur le salon dans la serre (Ferme de Nouvelle-Aquitaine) où ils pourront, s’ils le souhaitent, bénéficier de conseils pour se préparer à leurs entretiens (coaching). Ils rencontreront ensuite les entreprises pour des speed meetings de 7 à 10 minutes au cours desquels ils pourront échanger sur leurs compétences et les postes proposés.


Espace adhérent

Contact

EDT NOUVELLE AQUITAINE
Bourse maritime, 1 place Lainé - 33000 Bordeaux
Tél.: 06 80 95 47 99
nouvelleaquitaine@e-d-t.org

Publicité

Votre publicité ici ?

En publiant sur edt-nouvelleaquitaine.fr, vous ciblez un public francophone constitué de professionnels aquitains dans le secteur de l’agriculture, la viticulture et les travaux ruraux. Contactez nous pour en savoir plus.